Déposée le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ARCHERY TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAPORTE HOLDING domicilié(e) 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 820 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ARCHERY TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPORTE HOLDING, SAS - 357 ALLEE DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France - SIREN 035820877
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Education ; formation pratique (démonstration) ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; chronométrage de manifestations sportives ; location de stades.
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